Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Sports
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Archives de M. Bonnefond, adjoint au Maire délégué aux Sports et à la Jeunesse : dossiers relatifs à l'Office municipal des Sports (1940-2001) et au Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc de Miribel-Jonage (1967-1998).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Office municipal des Sports. Réunions.
- Comptes rendus, procès-verbaux, correspondance (1979-1985)
- Création de l'OMS : statuts (1940-1946)
- Délibérations du Conseil municipal (1946-1982).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires