649 WP

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Cote/Cotes extrêmes

649WP/1-649WP/13

Date

1881-1893

Importance matérielle

13

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : rapports et dossiers de séances 1881-1893

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

649WP/9

Cote/Cotes extrêmes

649WP/9

Date

1889

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 12, 13, 19, 22 août et 12 et 24 septembre 1889 : rapports des commissions, délibérations du Conseil 1889

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes