Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : rapports et dossiers de séances 1881-1893
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 12, 13, 19, 22 août et 12 et 24 septembre 1889 : rapports des commissions, délibérations du Conseil 1889
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes