2871W - Direction générale

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Cote/Cotes extrêmes

2871W/1-2871W/25

Date

1996-2015

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 19/11/2020

Présentation du contenu

1-7 : Fonctionnement général.
8-25 : Suivi par thématiques.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable, sauf les articles 2871W/2, 2871W/7, 2871W/8, 2871W/16, 2871W/22, 2871W/25, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Dossiers de MM. Jean-Baptiste Fauroux (en poste de juillet 2001 à septembre 2011) et Benoit Quignon (en poste de septembre 2011 à janvier 2016).

Cote/Cotes extrêmes

2871W/8-2871W/25

Date

1996-2015

Cote/Cotes extrêmes

2871W/8-2871W/9

Date

2001-2010

Validation politique, réforme du cadre des marchés publics.

Cote/Cotes extrêmes

2871W/8

Date

2001-2007

Présentation du contenu

- Validation politique, relations entre le directeur général des services, les directeurs et l'élu délégué à la commande publique, M. Etienne Tête : correspondance, notes (2001-2007).
- Réforme du cadre des marchés publics, programmation, circuit de décision : correspondance, notes à l'élu (2002).

Conditions d'accès

Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).