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2428 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2428WP/17

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/17

Date

2002-2008

Présentation du contenu

Economie Sociale et Solidaire.

Attribution de subventions : Association La Voiture Autrement, association de pôle de compétence en urbanisme à Lyon, association Max Havelaar France, Collectif rencontres pour une autre mondialisation (RAM), association la Passerelle Eau de Robec, association La Main à la Page (2004-2008).

Marché de Noël :

- Associations Max Havelaar Rhône-Alpes : délibération, compte résultat, RIB, statuts, correspondance (2002).

- Association Artisans du Monde Lyon Ouest : délibération, statuts, récépissé déclaration préfecture, procès-verbal assemblée générale, projet marché Noël, budget marché Noël, documents comptables, plaquette, dossier subvention, mandat paiement, correspondance (2003-2004).

- Partenariat Equi'Sol : compte rendu marché Noël, compte de résultat (2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français