1857W/1-1857W/337
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 6ème arrondissement. 12 rue Notre-Dame (EI n° 06035). Vente Ville / M. Genetier des lots de copropriété n° 24, 1 et 28 (logement, cave et grenier) (plan de cession du patrimoine immobilier privé de la Ville) : acte du 7 décembre 1999.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires