1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
50/1986 : 109 rue Bataille 69008 (1985-1986)
51/1986 : 146 cours Gambetta 69007 (1986-1987)
52/1986 : 27 rue Saint-Jean 69005 (1986)
53/1986 : 9 rue Cdt Pégoud 69008 (1986)
54/1986 : rue du Vercors 69007 (1986-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires