1873 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1873WP/1-1873WP/8

Date

1804-1933

Importance matérielle

8

Origine

Bureau de bienfaisance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau de bienfaisance. Domaine immobilier : gestion du patrimoine (1834-1933), Fabrique de St-Nizier (1805-1925), attribution des biens ecclésiastiques (classement par paroisse) (1824-1922), gestion des rentes (1888-1911).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1873WP/5

Cote/Cotes extrêmes

1873WP/5

Date

1895-1925

Présentation du contenu

Bureau de Bienfaisance. Attribution des biens ecclésiastiques :

- Fabrique de Saint-Nizier : baux, conventions, quittance, reçus, factures, listes des comptes, livret de comptes, mémoire de travaux, situation des comptes (1895-1908).

- Séparation de l'Eglise et de l'Etat. Réglementation : loi, coupures de presse, délibérations, notes, décret, avis du Conseil d'Etat, arrêt de la Cour d'appel, correspondance (1893-1909).

- Fabrique de Saint-Just : inventaire des biens, décret, procès-verbal de remise des biens, arrêtés, note de service, extrait de compte, délibérations, plan, historique de contentieux, photographies de la maison 43 rue des Farges, notes de frais, mémoire de travaux, procès-verbaux, acte de vente, correspondance (1906-1924).

- Fabrique de Saint-André : inventaire des biens, décret, procès-verbal, correspondance (1906-1925).

- Fabrique de Saint-Georges : décret, procès-verbal, liste des biens, rapports, correspondance (1912-1924).

- Fabrique de Saint-Martin d'Ainay : inventaire des biens, certificat, liste des titres de rentes, délibérations, décret, note de service, procès-verbaux, arrêtés, acte de cession, correspondance (1907-

1925).

- Paroisse Saint-Augustin : inventaire des biens (1906).

- Paroisse Notre-Dame de Bon Secours : inventaire, correspondance (1906-1907).

- Paroisse du Saint-Sacrement, paroisse Notre-Dame des Anges : correspondance (sd).

- Fabriques et menses de la ville, 1ère liste : inventaires des biens, délibérations, procès-verbal de remise des biens, correspondance (1911-1912).

- Paroisse Saint-Bernard : inventaire (1911).

- Paroisse Sainte-Blandine : journal de caisse, registre comptable, inventaire (1891-1911).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français