Aide à la recherche

2656W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/64

Date

2007-2016

Importance matérielle

7,4 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 28/09/2017

Présentation du contenu

1-47 : Déclarations de travaux (DT).
48-64 : Déclarations préalables (DP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés typologiques

autorisations d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2656W/1-2656W/47

Date

2007-2014

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/387 à 2007/407.

Cote/Cotes extrêmes

2656W/14

Date

2007-2007

Présentation du contenu

2007/387 : 78 rue Hénon
2007/388 : 17 bvd Pinel
2007/389 : 19 Grande rue de Vaise
2007/390 : 19 rue St-Paul
2007/391 : 69 crs Albert Thomas
2007/392 : 6 rue P. Fabia
2007/394 : 6 rue Ste-Catherine
2007/395 : 12 promenade Léa et Napoléon Bullukian
2007/396 : 2 rue Villebois-Mareuil
2007/397 : 23 rue du Chariot d'Or
2007/398 : 31 rue P. Chenavard
2007/399 : 87 rue Jaboulay
2007/400 : 30 crs Vitton
2007/401 : 6 rue des Aubépins
2007/403 : 163 av. Berthelot
2007/405 : 21 crs Vitton
2007/406 : 14 rue St-Isidore
2007/407 : 4 rue Octavio Mey.