530 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

530WP/1-530WP/3

Date

1931-1956

Importance matérielle

3

Origine

Service des Carrières

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service des Carrières

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : assurances sociales : documentation imprimée 1931-1956

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

530WP/3

Cote/Cotes extrêmes

530WP/3

Date

1931-1940

Présentation du contenu

PERSONNEL : - Assurances sociales : recensement des bénéficiaires du décret du 30 juin 1931 : textes officiels, états nominatifs par service (1931-1940)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières