Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : assurances sociales : documentation imprimée 1931-1956
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Assurances sociales : recensement des bénéficiaires du décret du 30 juin 1931 : textes officiels, états nominatifs par service (1931-1940)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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