1475 W

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Cote/Cotes extrêmes

1475W/1-1475W/83

Date

1981-2003

Importance matérielle

83

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1475W/11

Cote/Cotes extrêmes

1475W/11

Date

1983-1990

Présentation du contenu

Permis de construire 1984

23/1984 : 131 cours Albert Thomas 69003 (1984-1985)

25/1984 : 28 à 32 rue Masséna, 98-100 rue Tronchet 69006, permis de démolir 21/1984 (1984-1987)

26/1984 : 12 rue Villon 69003, M 60/1985, permis de démolir 65/1983 (1983-1990).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français