1475W/1-1475W/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1984
23/1984 : 131 cours Albert Thomas 69003 (1984-1985)
25/1984 : 28 à 32 rue Masséna, 98-100 rue Tronchet 69006, permis de démolir 21/1984 (1984-1987)
26/1984 : 12 rue Villon 69003, M 60/1985, permis de démolir 65/1983 (1983-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires