1533WP/1-1533WP/256
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Police municipale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police municipale, stationnement, circulation, gestion des procès-verbaux (1963-1990).
Versées sans bordereau de versement. Triées sur place par les AML.
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE : POLICE MUNICIPALE : - registre entrées chiens (1985-1986), syndicat, heures supplémentaires, notes de service, factures, trésorerie (1980-1986), récépicés de chiens remis à SPA ou au vétérinaire
Langue des unités documentaires