CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses.
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Charles de la Bessée, receveur de Lyon. - reçu de mai 1523 Pièce N° 1 - Remboursement au capitaine Jean Sala, des sommes avancées par lui aux compagnons archers, arbalétriers et couleuvriniers convoqués pour faire le guet " à cause du grand nombre d'avanturiers qui pour lors estoient en la ville. " - juin 1523 Pièce N° 4 - Prix francs accordés aux rois des jeux de l'arc, de l'arbalète et de la couleuvrine. - Frais pour couvrir de pierres et de fumier le pont du Rhône " à cause du passage de l'artillerie du Roy " ; - Pièce N°6, 7 - banquet des rois du vin. Mandat de juin 1523 - Pièce N° 11 -" pour mener avec chevaux l'artillerie du corps de la ville estant en l'astellier Notre-Dame de Confort en nombre de quinze pièces, au pré d'Ainay, par commandement du Roy, auquel lieu fut ainsi mené l'artillerie des bourgeoys et habitans de la ville, lesquelles ledit seigneur voullut veoir ensemble, le samedi XIXe septembre MVc vingt et troys. " - Pièce N° 12 - Achat de papiers à Mathieu Ravillon, papetier d'Ambert. - Paiement à -" Arnollet du Vivier, sergent royal, pour avoir esté à Tancy, au-dessus Trévol, porter lettres à mons. de la Roche et savoir nouvelles d'une quantité d'Allemens, qui estoit par le pays de Bresse, et en quel nombre. " - Pièce N° 14 - Dépenses pour aller chercher l'artillerie de la ville que le Roi avait fait prendre et conduire à Châlon ; - Pièce N° 19 - pour la publication du syndicat ; honoraires alloués à Notre Malleval, qui fit l'oraison doctorale ; - Pièce N° 31 - pour les obsèques de la Palisse, tué en Italie. (Son corps fut reçu à la Guillotière par le consulat qui l'accompagna à l'église cathédrale où eut lieu la cérémonie, et de là aux Cordeliers de l'Observance.) - Pièce N° 26 - Paiement " - à Jehan Jacquemo, exéquteur de la haulte justice, de la somme de vingt solz... pour avoir fustigié et batu de verges deux femmes maraudes, qui alloient netoier es maisons infectez et après alloient par la ville avec les saint, contrevenens aux inhibitions qui leur avoient esté faictes. " - Pièce N° 20 - Dépenses pour tenir la chaîne de Pierre-Scize " pour doubte de quinze cens lansquenetz de la soulde du Roy qui s'estoient lougés en Veise et ne vouloient délouger. " - Carnets du garbeau de l'épicerie.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes