
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Domaine de Cibeins
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Domaine de Cibeins : organisation du domaine (1918-1987) : comptabilité, correspondance, gestion du personnel, travaux d'entretien, notes de service, comité des oeuvres sociales, lycée agricole, exploitation agricole
AFFAIRES SCOLAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DOMAINE MUNICIPAL DE CIBEINS : Gestion du personnel :
- protection sociales : . Amicale des Employés de l'Administration municipale de Lyon : correspondance, notes de service 1961-1962 . Caisse Primaire de Sécurité Sociale de l'Ain : versements trimestriels, brochure, notes de service 1952-1961 . Caisse de Mutualité Sociale Agricole de l'Ain : relevé parcellaire d'exploitation, taux de cotisation, correspondance 1980-1986 . ADELYCO : bulletin de présence aux assemblées générales, correspondance, notes de service 1978-1986 . Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : élection de représentants, correspondance 1971-1985 . IRCANTEC : correspondance 1980-1986 . PREFON : documentation 1977 . départs à la retraite : correspondance 1978-1985
- contrôle médical : commande de produits pharmaceutiques et d'urgence, visite médicale, dépistage radiophotographique, vaccination anti-grippale, état des pesticides utilisés, affaire Berthier : correspondance, notes de service 1979-1986
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes