Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Langue des unités documentaires
Lieu de publication, production et/ou distribution
Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Conditions d'accès
NC Sur demande auprès du personnel
Composition du matériau
Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.
Etat périodique : Titre mort
Date début collection : 1936
Date fin collection : 1987
Notes sur le contenu
Etat de collection jusqu'en 2000 : Exercice années : 1936/1939, 1963/1968, 1970/1974, 1976, 1978, 1980/1985, 1987
Recueil des textes consultatifs (1942)
Note de résumé
Mots clés typologiques