2431WP/1-2431WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Commerce sédentaire : débits de boisson, police administrative, concessions, enseignes, publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
L'article 4 a été éliminé, cf BE de 2021.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exploitations commerciales. Concessions terminées. Kiosques à journaux : délibérations, conventions, arrêtés, chiffres d'affaires, photographies, coupures de presse, correspondance (dossiers par concessionnaire : Mme M.-N. Rodet, Mr P. Chasson, Mr A. Rodet, Mr C. Makke, Mr M. Vallet, Mr D. Duvernet, Mr C. Mesquida, Mr J.-L. Breuzon, Mme C. Chapon, Mr N. Lavy, Mr H. Place, Mr M. Mazière, Mme E. Roche).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires