Aide à la recherche

2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/85-2406W/92

Autres Cotes

2406W/168-2406W/187 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Mode de classement

Numérique

Dossiers 4/2002 à 29/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/85

Autres Cotes

2406W/168-2406W/169 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Présentation du contenu

4/2002 : 40 rue Julien 69003
6/2002 : 13 rue Adélaïde 69002
10/2002 : 11 rue de la Martinique 69009
12/2002 : 233 av. Gal Frère 69008
13/2002 : 239 av. Gal Frère 69008
14/2002 : 16 av. P. Millon 69008
18/2002 : 6 rue Sgt M. Berthet 69009
19/2002 : 1 bis quai de Baucaire 69007
20/2002 : 52-54 rue P. Sémard 69007
27/2002 : 19-21-23 rue C. Boyer 69007
29/2002 : 5 rue de Thou 69001.

Mots clés typologiques

permis de démolir