CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/3

Date

1446-1447

Présentation du contenu

Registre des estimations des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon.

Nommées -ou " C'est le premier carnet des papiers, valleurs et nommées de la ville de Lion, lesquels ont esté reffaitz et mis en ordonnance par Aynard de Villeneufve, Estienne Guerrier, Benoist Chanal, Mathieu Vandel, Guillaume Chastillon et Gillet de Chaneyrie, citoyens de la dite ville, commis et députez par les terriers, notables et maistres des mestiers d'icelle ville, " etc. - (L'ordre alphabétique a été observé dans ce volume ; mais, suivant l'usage d'alors, pour les prénoms seulement.) - Claude Poncete, " garde des gesans " (garde-malade), pour son vaillant, estimée 20 livres ;(folio 17 verso) - Catherine, " la lingière, " 20 livres de vaillant ; (folio 18 verso) - Claude Bonny, ménétrier, 20 livres ; (folio 22) - Claude Périer, hôtelier, tient une maison sise " en la charrière de la Lanterne, à l'enseigne de l'Espée (à cette hôtellerie en était jointe une autre où pendait pour enseigne Saint-Julien), déduyte la charge de 10 fr. deuz au sire Eynard de Villenove ; extimée 50 livres ; " -" item, une maison et jardin assis sus les Terreaulx, jote le couvent des Carmes, ensemble le jardin et grange qu'il a acquis de messire Balas, de Saint-Just, déduyte la charge de 2 fr. deuz à la Platière, 4 flor. et demy à Saint-Pol, 3 escuz d'or à Barthélemy Bellièvre, notaire, et 1 flor. à messire Rostaing ; et à la charge de 10 solz deuz à (l'église de) la Platière pour ung annual ; 93 liv. ; "(folio 22 verso) -" item, une grange assise sur les Terreaulx, jote la maison de Jehan de Sura, pescheur, déduyte la charge de 2 florins deuz à messire Jehan Vieillard, aliàs Nerjo ; extimée 15 livres ; " -" item, son meuble extimé 60 livres ; " - Drevet dit Châteauvilain, chevaucheur, possède, en face de Saint-Nizier et près de Saint-Jaquême, une maison " chargée de grans servis, extimée 100 livres ; "(folio 30) - dame Jeanne Dalmais, " moyne de Saint-Pierre (à Lyon), 8 florins de pension à elle deuz par les hoirs de Pierre Bardel, sus une maison assise en rue Longe (Longue) ; 90 livres ;(folio 31 verso) -" Ennemond Desfoliossés, armurier, tient une maison sise au Palais (de justice de Roanne) ; rabattue la charge de 5 écus d'or de pension, dus à Pierre Desfoliossés, son frère, elle est estimée 165 livres 10 sous ; (folio 33) - François Darras, escoffier (tanneur), possède, parmi ses immeubles, " l'ostellerie appelée de la Cloche, déduyte la charge de 16 livres tournois et deux livres de saulce, deues à Anthoine (Le Viste), et 19 gros d'annual, deuz à Saint-Pol ; extimée 160 livres ; " -" item, en Vayse, (il) a huit hommes de vigne , déduyte la charge de 2 frans et deux lampes d'huyle de pension, deuz à les Dames (du couvent) de la Chenal " (Chana, à Lyon), etc. ; (folio 37 verso) - François Depierre, brodeur, 40 livres ; (folio 40 verso) - Passetemps est le surnom d'un bourreau de Lyon. - Françoise, " servante de passe temps, " 10 fr. (folio 41) - Frère Foilliet, " de l'ordre de Rodes, une maison assise devant le cimetière de Saint-George, jote la maison de Jehan Grolier, "estimée, en fonds, 400 livres ;(folio 42) - Guillaume Chopine, domicilié dans la rue de Bourgneuf et propriétaire de biens-fonds à Vaise, doit un bichet de froment à l'église de cette paroisse pour " le pain benoît de Pasques, " etc. ; (folio 43) - Girardin Blic ou Blie, verrier ; (folio 47) -" Gilliquin Reynaud, " cruysier " (potier de terre), a 190 livres pour son vaillant ;(folio 50) - Claude Anthoine, armurier ;(folio 50 verso) - Guillaume Garbot, notaire, possède, entre autres immeubles : une maison laquelle est de Jehannette Gontière (c'est-à-dire fille de Gontier), sa femme, assise devant Saint-Nizier, jote la Maison de la Ville " (l'Hôtel-de-Ville), etc. ; (folio 53) - les " maisons et jardins appelés de la Ferrandière, qui furent de Jordain (Jourdain) Saunier, " estimés 200 livres ; - Guillaume de La Gallée, bombardier, 15 livres ; (folio 71 verso) - Guillaume, " escripvain, " 30 livres ;(folio 76) - mention d'une tuilerie exploitée par Jean Grandon, au faubourg Saint-Vincent ; - Hugonin Bellièvre , clerc-notaire, domicilié en la rue de Bourgneuf, possède, outre ses maisons de la ville : une autre maison à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; (folio 81) - des vignes et des terres arables dans cette paroisse et dans celles de Quincieu et de Sainte-Foy ; - des pensions en argent, froment et vin, dues par divers particuliers, etc. ; - l'estimation des maisons, bien-fonds, etc., de Henri Calandrier, chaussetier, s'élève à 982 livres ; parmi les biens-fonds se trouve un curtil ou jardin frappé d'une redevance de quatre onces. de safran au profit du seigneur de Luys ;(folio 83 verso) - Henri de Sivrieu, tient une maison sise " en la charrière tendant du pont de Saune à Saint-Nizié, et faisant le carré de rue Merchière (Mercière), jote la maison de Jaques Cuer (Coeur), qui fut de Girard Rosset ; " cet immeuble est estimé, à lui seul, 600 livres, etc. ; (folio 90 verso) - Hugonin Figuet ou Fiquet, tuilier, posséde la moitié de la "tieulère, ensemble ses appartenances, assise en la rue de l'Arbre-Sec, dont l'autre moytié est à Jehan Chastillon, déduyle la charge de la moytié de deux flor. d'or deuz (dus) à Jean de Varey), corrier" (courrier; l'un des principaux magistrats de Lyon, lorsque la cité était sous le pouvoir temporel de l'Eglise) (folio 91 verso) - " la moytié (de) 18 gros d'annuaulx deuz ès Dames (du monastère) de Saint-Pierre, et la moytié de 6 gros deuz à la Platière," etc. (C'est vraisemblablement à cet industriel que la porte ou portail Figuet, située dans le voisinnage de la tuilerie dont il s'agit, et qui s'ouvrait sur le Rhône, emprunta son nom.) - Humbert de Bleterens. " La maison de son habitation assise ou (au) Palais, jote la maison Aynard de Villenove (Villeneuve), appelée du Faulcon, comprinse celle du botelier," est estimée 600 livres (folio 94) - Yvonnet, écrivain, 20 livres de vaillant ; (folio 101 verso) - Jean Guerrier, notaire et greffier à la Cour des aides, logé en son hôtel de la rue de la Porcherie, possède, " somme grosse accordée avec ledit Guerrier, " 2,094 livres 5 sous ; (folio 104) - Janin Finaut, fourbisseur ; (folio 122) - Janin Mangin, peintre ; 210 livres pour son vaillant ; (folio 122 verso) - Jean de Salis, " artillier ; " (folio 139) - Janin de Navarre, " ymagineur, " tient une maison avec jardin, dans la grande rue Saint-Georges, plus deux vignes, l'une à Irigny, l'autre à Sainte-Foy, le tout estimé 120 livres. Son mobilier vaut 30 livres ; (folio 139 verso) - Jean Jeuffrey, potier de terre ; (folio 144) - Jacques Coeur possède : " une maison assise en rue Merchière, laquelle fut Ennemond de Cyvrieu (Sivrieu), ensemble les ouvreurs (boutiques), d'une part et jote l'hostel appelé de la Rose, extimée 1,200 livres ; " -" item, plus pour le dit hostel de la Rose, assis jote l'hostel André Lorrain, miraillier (miroitier) ; extimé 100 livres : " -" item, plus une maison appelée la Maison-Ronde, assise devant Saint-Nizié, qui fut du dit Ennemond de Civrieu ; 1,200 livres ; "(folio 146) -" item, la maison en la rue tendant de Saint-Nizié au pont de Saonne, jote la maison de Henry de Civrieu ; 260 livres ; " -" item, plus une maison et jardin appelés Paradis, qui furent du dit Ennemond de Civrieu, assis en rue Pupin (Tupin), traversant jusques en rue Raysin ; 250 livres ; " -" item, une maison en rue Pepin (ou Pupin, pourTupin?), acquise de Pierre Chevrier, de Lion ; 60 livres ; " - Jean Cellarier, peintre, tient, dans la rue Mercière, une maison d'habitation estimée 120 livres, plus un jardin situé " en la rue de Bellecourt, dernier (derrière) les " Prescheurs ; " estimé 60 livres. Plus ses meubles, 140 livres ;(folio 155) - Jean Compère, " arpailleur " (orpailleur) ; (folio 160) - Jaquet de Lacroix, " phizicien ; " (folio 161) - Jaquet, " battour de loton ; " (Cet artisan n'aurait-il pas été un dinandier ou travailleur en cuivre au repoussé?)(folio 161) - Jean de Juys, peintre, habite, dans la rue Bourgchanin, sa propre maison estimée 20 livres, et possède à Montagnieu (ou Montagny?) des biens pour vingt autres livres ; (folio 178 verso) - Janin Mourant, " oyselleur ;(folio 179) -" Jehannette " la phizicienne ; " (folio 188 verso) - Jean Campier, de Saint-Symphorien-le-Châtel, tient une maison au " treyno " (cloître) de Saint-Paul ; (folio 196) - Jean de Chaponay possède " la maison de son habitation, ensemble ses appartenances, saillant en la grant charrière tendant de Saint-Nizié en la Grenette, et jote la chapelle de Saint-Jaquême ; "estimée 462 livres 10 sous, etc. ; (folio 204) - Jean Jossard, seigneur de Châtillon-d'Azergues, propriétaire d'une maison située dans la rue de la Juiverie et estimée 300 livres, tient " le champ de Foreys (Forez), assis au Griffolio " (Griffon), évalué aussi à 300 livres, etc. ; (folio 196 verso) - Jean Carra, peintre, dont le vaillant s'élève à 38 livres ; (folio 199 verso) - Jean Lagier, fabricant de tuiles, tient "les maisons et appartenances de la tieulère assise en la rue de Saint-George, " etc. ; - les enfants et héritiers de feu Ennemond Baronnat possèdent, entre autres biens, " les mines de cuivre de Cheyssieu " (Chessy), estimées 1,000 livres ; (folio 212) - Laurent Gaudin, verrier ; (folio 213 verso) - Louis Bardin, "pocturier " (potier de terre) ; (folio 219) - description des maisons et biens-fonds appartenant aux filles d'Ennemond Gaudin, dont l'une, appelée Ennemonde, était femme de Jean Garnier, et l'autre, nommée Catherine, avait épousé Franc Caille ; la " mulier "(folio 226) - d'André Morin, de Mâcon, possède, dans la rue de la Grenette, une maison appelée " le Chevaulx-Blanc, " qui est estimée 350 livres, etc. ;(folio 228) - les héritiers de Jean Grolier, notaire à l'Arbresle, jouissant d'une pension de 6 royaux d'or, à eux dus par André Bourgeiz ; (folio 228) - dénombrement des biens de toute nature laissés à ses héritiers par messire Jean Le Viste, docteur ès lois ;(folio 244) - pension de 3 florins, due aux " Dames de Polletemps " sur les " maisons, tyeulères et appartenanc

s assises ou (au) port Masson ; " (folio 246) - la femme de Louis Baronnat, d'Annonay, est propriétaire des maisons des " estues (étuves) assises en la charrière de la Pescherie, " et de leurs dépendances, etc. ; (folio 256) - la commune tient en propriété " l'Ostel-de-la-Ville, assis devant Saint-Nizié, jote la maison de Junete, " releyciée Eynard de Chaponay ; " (folio 257) - maître Mathieu de Karaox, " phizicien, " habite, dans la rue de la Juiverie, une maison dont il est propriétaire ;(folio 259) - Mathieu Le Roz, " illumineur, " et Jean, son fils, possèdent, tant en bâtiments d'exploitation qu'en vignes, terres labourables, pré, pension et meubles, un vaillant de 202 livres 10 sous ; (folio 261 verso) - maître Tiénent Tiboud ; " tranchecoilleur " (châtreur) ; (folio 270) - le clergé séculier et régulier, tant de Lyon que du dehors, possède de nombreux immeubles (maisons et biens-fonds) par toute la ville ; (folio 274) - Pierre Duyrie, brodeur. Sa maison d'habitation, sise en la rue de la Juiverie, est estimée 106 livres, etc. ; (folio 304) - Pierre Evrard, peintre, tient, dans la rue de la Chapuiserie, une maison estimée 100 livres ; il a de plus une pension de deux ânées de vin, valant 14 livres, qui lui est due par Grangier, de Grigny. Son meuble est évalué à 25 livres ;(folio 345 verso) - le vaillant de Pierre Lombard, tapissier, est estimé 30 livres ; (foluio 352 verso) -Thomas Brémont, verrier, etc.(folio 377).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Bibliographie

Ce registre a été étudié par Jean DENIAU. Les nommées des habitants de Lyon en 1446. Lyon, 1930.