349WP/1-349WP/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00087
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine. Dérogations au réglement (1920-1934) ; blanchiment des monuments historiques (1893) ; occupation de l'espace public : autorisations de voirie (1923-1960) ; droits annuels de voirie : dossiers par arrondissement (1949-1958) ; registres de courrier du service (1955-1960)
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE :
- Implantation de postes distributeurs de carburants sur les routes nationales, départementales, voies urbaines : modification du réglement, perception des droits, autorisations de voirie : arrêtés, dessins 1922-1941
- Installation d'appareils distributeurs de gaz comprimé : autorisation de voirie 1942-1944
OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC : - Affichage publicitaire sur la palissade de la rue de la Charité : dérogation au réglement de voirie 1951-1956 - Construction d'une maison de la radio et d'un hôtel des Finances sur l'emplacement de l'ancien hopital Desgenettes : convention 1954 (1951-1956)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières