2328W/1-2328W/259
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Démolir 2001
111/2001 : 12 rue de la Claire (2001)
113/2001 : 7 pl. St-Irénée (2001)
114/2001 : 3-5 rue J. M. Bernard (2001-2003)
115/2001 : 190 crs Charlemagne (2001)
120/2001 : rue de St-Cyr, voie nouvelle (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires