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1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

1477W/99

Cote/Cotes extrêmes

1477W/99

Date

1986-1988

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

518/1986 : 25 rue du Doyenné 69005 (1986-1987)

519/1986 : 16 rue de l'Oiseau Blanc 69005, permis de démolir 134/1986 (1986-1987)

520/1986 : 60 rue Claude Farrère 69003 (1986-1987)

524/1986 : 76 rue Saint-Georges 69005 (1986-1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français