
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
518/1986 : 25 rue du Doyenné 69005 (1986-1987)
519/1986 : 16 rue de l'Oiseau Blanc 69005, permis de démolir 134/1986 (1986-1987)
520/1986 : 60 rue Claude Farrère 69003 (1986-1987)
524/1986 : 76 rue Saint-Georges 69005 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires