90II - Fonds Pierre Gilbert Phelip

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Cote/Cotes extrêmes

90II/1-90II/1325

Date

1758-1895

Importance matérielle

1288 dossiers répartis dans 76 cartons d'archives.

Origine

PHELIP Pierre Gilbert Marie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : PHELIP Daniel

Type d'entrée : Don

Présentation du contenu

Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).

 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives privées

Documents en relation

Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).

Notes

Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.

90II/680

Cote/Cotes extrêmes

90II/680

Date

1817-1863

Présentation du contenu

Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : cote inexistante.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Date approximative : dates extrêmes du fonds

Mots clés personnes