1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 839 à 872 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance : 23 rue A. Morel, 6 place Puvis de Chavannes,19-53 cours Franklin Roosevelt, 11 impasse Belloeuf, 39 rue du Docteur Rebatel, 71 rue des Rancy, 12 rue Voltaire, 142-191-322 avenue Berthelot, 35 rue Bichat, 30 quai Claude Bernard, 3 rue du Bât d'Argent, 12 rue J. Moyron, 145 rue Sully, 10 rue de Flesselles, 285 cours Lafayette, 2 rue de la Muette, 3 rue du Musée Guimet, 45 rue du Professeur Morat, 2 rue F. Buisson, 46 rue Barrier, 4 rue Servient, 13 bis impasse des Mûres, 67 avenue Maréchal Foch, 14 avenue Leclerc, 169 rue Paul Bert, 32 chemin de la Favorite, 14 place Jean Macé, 52 montée de la Grande Côte, 16 rue du Dcteur Mouisset, 12 rue du Bocage, 221 rue Duguesclin.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires