517 WP

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Cote/Cotes extrêmes

517WP/1-517WP/38

Date

1794-1949

Importance matérielle

317

Origine

Service chargé du personnel

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du personnel

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)

PERSONNEL - 1D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

517WP/1/1

Cote/Cotes extrêmes

517WP/1/1

Date

1911-1933

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion du personnel titulaire et auxiliaire : . Emploi : réduction des effectifs, recrutement, durée du travail et des congés : correspondance, états numériques des emplois, états nominatifs du personnel, rapports, notes de service, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal 1918-1920 . Candidatures : correspondance, copie d'examen 1927 . Evolution des carrières : promotions, salaires, titularisations, retraites, licenciements, réintégrations, mises en disponibilité, requêtes du personnel, conditions d'admission : copies d'arrêtés du maire, états nominatifs du personnel, copies de procès-verbaux des délibérations du conseil municipal, notes de service, correspondance, états récapitulatifs du classement de diverses catégories de personnel, rapports, statistiques, extrait du recueil des actes administratifs du département du Rhône, pétition, réglement 1911-1933

Langue des unités documentaires

Français