
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 05009
Opération n° 05009001
Rapport amiante Socobat : dossier, constat, rapport (2014-2015) ; rapport amiante AC Environnement : dossier, rapport (2011-2013 ) ; suivi des déchets : fiche d'identification déchet (2014-2015) ; stratégie échantillonnage : rapport, revue de contrat (2015) ; rapport de restitution, rapport d'essai (2015) ; deuxième restitution AC Environnement : rapport visuel des surfaces traitées, rapport final (2015).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)