1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gestion de la demande de logement. Service inter-administratif du logement (SIAL).
Présentation : brochure (sd).
Cellule Interface. Commission technique des réservataires. Actions de relogement :
- Bilans, tableaux de suivi, notes (1994-1998).
- Fiches de situation, fiches de demande (échantillonnage 1993,1998).
Enquêtes : "Etat des réservations dans le parc HLM" (1996).
Relations avec la Ville : documents de travail élaborés par les commissions locales d'orientation des attributions (CLOA) et de pré-attribution, correspondance (1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires