1140 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1140WP/1-1140WP/129

Date

1789-1959

Importance matérielle

154

Origine

Police hygiène - 2D

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Versant inconnu

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police 1871-1930

POLICE - HYGIENE - 2D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992. Présence d'un article 0 et un article 84 bis.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Bibliographie

Inventaire de Madame JOLY

1140WP/95

Cote/Cotes extrêmes

1140WP/95

Date

1872-1937

Présentation du contenu

POLICE. Voitures publiques (taxis, omnibus, bateaux-omnibus) : réglementation de la circulation et du stationnement (dossiers par destination). Stationnement, permission de vente sur la voie publique (1872-1937)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières