363W/1-363W/60
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00258
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1960 : permis de construire, accords préalables, relations avec la SERL, projets d'urbanisme, commission municipale d'urbanisme.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
Classé en 1998. En 2023, les registres de droits de voirie cotés 363W/61-69 ont été reclassés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1960
92/1960 : 10 quai du Commerce 69005 (1960)
93/1960 : 34 à 46 rue P. Audry 69005 (1959-1963)
94/1960 : 16 rue de la Solidarité 69008 (1960)
95/1960 : 42 rue Bugeaud 69006 (1960-1966)
96/1960 : 24 av. J. Masset 69005 (1960).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires