2632 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2632WP/1-2632WP/36

Date

1984-2013

Importance matérielle

36

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Changement d'usage de locaux : dossiers de pétitionnaires.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2632WP/6

Cote/Cotes extrêmes

2632WP/6

Date

1999-2004

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'usage, transformation de logements en locaux d'activité : dossiers individuels n° 9895 à 9986 (demande du pétitionnaire, pièces justificatives, rapport, arrêté, plans).

- 33 rue A. Chalinel (9e)

- 6 bvd des Belges (6e)

- 6 pl. Rouville (1er)

- 19 crs Lafayette (6e)

- 20 et 153 bvd des Etats-Unis (8e)

- 8 pl. Ampère (2e)

- 26 rue Malesherbes (6e)

- 22 rue de la Métallurgie (3e)

- 9 rue Dumenge (4e)

- 55 rue Pasteur (7e)

- 63 rue Feuillat (3e)

- 159 rue Challemel-Lacour (3e)

- 16 rue A. Morel (8e)

- 120 crs A. Thomas (8e)

- 159 av. Mal de Saxe (3e)

- 55 bvd des Belges (6e)

- 70 rue de Champvert (5e)

- 20 quai R. Rolland (5e)

- 18 rue Servient (3e)

- 14 rue V. Hugo (2e)

- 10 rue Jarente (2e)

- 8 rue Pdt Carnot (2e)

- 2 rue A. Charial (3e)

- 38 rue Delattre de Tassigny (9e)

- 138 av. Berthelot (7e)

- 235 Grande rue de la Guillotière (7e)

- 78 rue P. Audry (9e)

- 11 rue Longue (1er)

- 29-30 quai Arloing (9e).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français