2E/1636-2E/1665
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Saint-Rambert-l'île-Barbe a été annexée à Lyon en 1963 (décret du 1er août).
D'abord rattachée au 5e arrondissement, elle devient ensuite un quartier du 9e arrondissement, quand ce dernier est créé suite à la scission du 5e arrondissement (décret du 12 août 1964).
Modalités d'entrées
Versement d'archives publiques.
Accroissements
Ce fonds est clos.
Mode de classement
Classement chronologique par type d'acte.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable et consultable sur Internet.
Existence et lieu de conservation de copies
Registres microfilmés et numérisés, consultables sur le site http://www.archives-lyon.fr/
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Répertoire méthodique rédigé par Françoise Cœur en 2018.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
Communicable selon les délais en vigueur.
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2MI/19/BIS et numérisé en 2NUM/2
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient 1 table décennale.
Conditions d'accès
Communicable selon les délais en vigueur.
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2MI/19/BIS et numérisé en 2NUM/2
Mots clés matières
Mots clés typologiques