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2098 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2098WP/1-2098WP/63

Date

1997-2008

Importance matérielle

63

Origine

Cabinet de l'adjoint délégué à l'Administration générale et aux Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 2001-2008

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Jacot, adjoint délégué à l'administration générale et aux ressources humaines.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

2098WP/31

Cote/Cotes extrêmes

2098WP/31

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale : procès-verbaux de réunion, documents généraux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français