1551 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1551WP/1-1551WP/71

Date

1975-1996

Importance matérielle

71

Origine

Achats

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Achats

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Achats de fournitures : marchés publics (1975- 1996).

ADMINISTRATION GENERALE

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1551WP/27

Cote/Cotes extrêmes

1551WP/27

Date

1995

Présentation du contenu

DESCRIPTION PROVISOIRE ACHAT : Fournitures (Appel d'offres et marchés négociés : acte d'engagement, rapport de présentation (312), bordereaux de prix, PV d'ouverture et de résultats, règlement de la consultation, CCP, CCTP, déclaration du candidat, certificats, délibérations : de 2030 à 2039 (1995)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières