1630 W

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Cote/Cotes extrêmes

1630W/1-1630W/160

Date

1981-2004

Importance matérielle

160

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.

Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1630W/59

Cote/Cotes extrêmes

1630W/59

Date

1988-1994

Présentation du contenu

Permis de construire 1988

298/1988 : 129 rue Vauban angle rue Masséna 69006, transfert 131/1989, modificatif 33/1991, prorogation 651/1990, permis de démolir 23/1987, permis de démolir transféré 41/1989 (1988-1994)

299/1988 : 65 rue des Aqueducs 69005 (1988-1990)

302/1988 : rue P. Delore, impasse de la Baudette 69008 (1988)

303/1988 : 6 rue du Marché 69009 (1988)

304/1988 : 20 rue Smith, 40 à 46 cours Suchet 69002, permis de démolir 109/1988 (1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français