Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 02/07/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à la culture.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 4, 17, 32, 34, 35, 42, 51 à 54 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier et l'article 46 (disque vinyle : absence de moyen de lecture).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Institut français. Arbitrage, convention : correspondance, notes, rapports, budget (2018-2020).
Fonds d'intervention culturel (FIC), Fonds d'intervention musiques actuelles (FIMA). Arbitrages, investissements, subventions : correspondance, notes, rapports, budget (2017-2018).
Shéma métropolitain des enseignements artistiques 2018-2021 : correspondance, présentation, synthèse, détails des subventions de fonctionnement des établissements (2018).
Réunions arbitrages, acquisitions, restaurations, travaux, communication : correspondance, notes, présentation, bilans (2017-2019).
Interventions au conseil municipal : notes, présentation, discours (2017-2019).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)