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2163W - Autorisations d'urbanisme déposées en 1999

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Cote/Cotes extrêmes

2163W/1-2163W/160

Date

1997-2008

Importance matérielle

130 boîtes

20,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 15 juillet 2008

Présentation du contenu

1-137 : Permis de construire accordés

138-148 : Permis de démolir

149-151 : Certificats d'urbanisme

152-160 : Consultations préalables

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2008 et 2018

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2163W/152-2163W/160

Consultations préalables : dossiers 1999/44 à 1999/52

Cote/Cotes extrêmes

2163W/158

Autres Cotes

2163W/189 (Ancienne cote)

Date

1999

Présentation du contenu

44/1999 : ZAC Château Lacassagne 69003
45/1999 : 38 rue Sgt M. Berthet 69009
46/1999 : 90-94 bvd Y. Farge 69007
47/1999 : rue des Rancy, rue Danton, rue de la Rize 69003
50/1999 : 14-16 rue St-Michel 69007
51/1999 : 2-4 rue P. Cazeneuve 69008
52/1999 : 3 rue St-Sidoine, 6 bis rue du Milieu 69003.