374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/32

Cote/Cotes extrêmes

374W/32

Date

1967-1982

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

366/1967 : 55 rue du Repos 69007 (1967-1968)

367/1967 : 8 rue Gasparin, 5 rue E. Zola 69002 (1967-1969)

368/1967 : 30 rue P. Sémard 69007 (1967-1970)

369/1967 : 36 ter rue Sgt M. Berthet 69009 (1967)

371/1967 : 23 crs Charlemagne, 3 rue M.-A. Petit, 28 rue Smith 69002 (1967-1982)

372/1967 : 28 rue de la Quarantaine 69005 (1967-1970)

373/1967 : 4 ch. des Noyers 69005 (1967-1973).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français