374W/1-374W/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1967
366/1967 : 55 rue du Repos 69007 (1967-1968)
367/1967 : 8 rue Gasparin, 5 rue E. Zola 69002 (1967-1969)
368/1967 : 30 rue P. Sémard 69007 (1967-1970)
369/1967 : 36 ter rue Sgt M. Berthet 69009 (1967)
371/1967 : 23 crs Charlemagne, 3 rue M.-A. Petit, 28 rue Smith 69002 (1967-1982)
372/1967 : 28 rue de la Quarantaine 69005 (1967-1970)
373/1967 : 4 ch. des Noyers 69005 (1967-1973).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires