Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
85/2000 : 25 ch. du Petit Montessuy 69009 (2000)
87/2000 : 15 rue Masaryk, rue Laporte 69009 (2000)
88/2000 : ZAC M. Berthet rue J.-M. Leclair 69009 (2000)
90/2000 : 3 rue Chazay 69005 (2000)
92/2000 : 37-39 rue St-Gervais 69008 (2000)
95/2000 : ch. des Charbottes 69009 (2000)
96/2000 : 5 rue Varichon 69008 (2000)
97/2000 : 174 av. Thiers 69006 (2000)
98/2000 : 15 rue Masaryk 69009 (2000)
101/2000 : 23 rue Longefer 69008 (2000-2001)
103/2000 : 43 rue Camille 69003 (2000-2001)
106/2000 : 17-21 rue Baraban 69006 (2000-2001)
108/2000 : 5 rue Bara 69003 (2000-2001)
112/2000 : 237-239 av. J. Jaurès 69007 (2000-2001)
113/2000 : 9 rue Fiol 69003 (2000-2001)
114/2000 : 11 rue Fiol 69003 (2000-2001)
116/2000 : 8-10 rue Jeanne d'Arc 69003 (2000-2001)
117/2000 : 3 -5 pl. de Trèves 69009 (2000-2001)
119/2000 : 11 rue St-Jean-de-Dieu 69007 (2000-2001)
121/2000 : 126-136 Grande rue de la Guillotière 69007 (2000-2001)
122/2000 : 24 à 36 rue Sgt M. Berthet 69009 (2000-2001)
123/2000 : 10 rue de la Grange, 13 rue Gorge de Loup 69009 (2000-2001)
124/2000 : bvd Vivier Merle, rue de Bonnel 69003 (2000-2001).
Mots clés typologiques
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