1884WP/1-1884WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Centre médico-social rue Maisiat et immeuble 10-12 rue Perfetti. Travaux : délibérations de la Commission Administrative, procès-verbal d'adjudication, mémoire de travaux, devis, soumission, avenants, planning des travaux, cahier des charges, notice descriptive, procès-verbal de réception des travaux, certificat pour remboursement de cautionnement, factures, certificat pour paiement, contrats, procès-verbal d'ouverture des plis, convention.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires