1884 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1884WP/1-1884WP/39

Date

1947-2001

Importance matérielle

39

Origine

Bureau d'aide sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1884WP/19

Cote/Cotes extrêmes

1884WP/19

Date

1963-1983

Présentation du contenu

Centre médico-social rue Maisiat et immeuble 10-12 rue Perfetti. Travaux : délibérations de la Commission Administrative, procès-verbal d'adjudication, mémoire de travaux, devis, soumission, avenants, planning des travaux, cahier des charges, notice descriptive, procès-verbal de réception des travaux, certificat pour remboursement de cautionnement, factures, certificat pour paiement, contrats, procès-verbal d'ouverture des plis, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français