1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Organisation en cas de mobilisation : instructions, notes de service, listes des hôtels et maisons meublées, liste des établissements et usines pouvant être réquisitionnés, plan, notes, correspondance (1902-1931), billets de logement (1915), 1 cahier d'état des hôtels (sd).
- Cantonnement des troupes dans des locaux municipaux : états, notes de service, notes (1938).
- Cantonnement des troupes : listes des locaux vacants, état des indemnités de cantonnement, états des personnes ayant fourni des logements et cantonnements, état récapitulatif des locaux et des dégâts, notes, correspondance (1938-1941).
- Cantonnement et locaux occupés : certificats de "bien vivre", procès-verbaux, états de cantonnements, listes de locaux disponibles pour les troupes, correspondance (1939-1941).
- Conditions de logement des officiers des troupes de passage. Relations avec les mairies : correspondance (1939-1940).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1944 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières