2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/228

Cote/Cotes extrêmes

2328W/228

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Consultations préalables 2001

39/2001 : rue Gorge de Loup, rue de la Grange (2001-2002).

40/2001 : 19 rue des Granges (2001)

41/2001 : av. J. Mermoz (2001)

42/2001 : av. J. Masset, rue Gorge de Loup (2001)

43/2001 : av. F. Faure, bvd Vivier-Merle (2001)

44/2001 : rue des Charmettes (2001)

46/2001 : 40 rue Sgt M. Berthet, rue L. Loucheur (2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français