2597WP/1-2597WP/81
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles d'habitation ne faisant plus partie du patrimoine immobilier de la SACVL. Construction, réhabilitation : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité Le Valençay, 15 rue du Bocage 69008. Construction.
- Dossier foncier le Valençay n°1. Promoteur : dossier de présentation du promoteur et du projet (1991-1992).
- Notaire, acquéreur, vendeur : actes d'acquisition (VEFA) (1992-1994).
- Règlement de copropriété (1992).
- Concessionnaires : certificats de conformité, correspondance (1993).
- Experts : métrés, diagnostics amiante (1997-1998).
- Propriétaire et notaire : congé pour vente aux locataires (1998-1999).
- Commercialisateurs : mandats, plaquette de présentation du programme (1998-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires