321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE SALA: - élargissement et prolongement de la dite rue, les rues de l'Arsenal et Martin, élargissement de la rue du Plat : alignement de rue : reculement de maison, cession de terrains - dont des terrains des Soeurs du Bon Secours, des Soeurs Sainte Claire -, traité, construction de maisons, enquête sur le plan parcellaire, expropriation, démolition de maison, offres administratives : correspondance, rapports, actes de vente, traité, état de propriétaires, arrêté préfectoral, procès verbaux de notification, actes de notification, minutes, procès verbal de mensuration, affiche publique, plans 1812-1892
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes