BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/107

Date

1581

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Aumône de 116 écus deux tiers faite à L'Hôtel-Dieu par les marchands allemands fréquentant les foires de Lyon, pour être employée à bâtir une des boutiques de la nouvelle boucherie dépendant de cet hôpital ; décoration de cette construction, au moyen des armoiries de l'Empire, afin de consacrer le souvenir de ce trait de charité.3 juillet 1581 (folio 142 verso) - Progrès incessants de la peste à Lyon ; activité et énergie déployées par le corps consulaire en cette triste occurrence ; 5 juillet 1581 (folio 148 verso) - ordre aux commis de la Santé de se pourvoir d'un bâton rouge qu'ils devront tenir constamment à la main, pour être plus facilement reconnus du peuple, etc. 11 juillet 1581 (folio 152 verso) - Désordres fâcheux dont l'hôpital Saint-Laurent était devenu le théâtre habituel ; 17 juillet 1581 (folio 158 verso) - ordre d'attacher un prévôt à cet établissement, pour " chastier ceulx qui feront les noises et qui s'entrebattront, paillarderont et feront une vie meschante et desbordée, " etc. - Remèdes ou préservatifs infaillibles contre la peste, proposés au Consulat, tant par Catherine Levrat que par Jacques Ladent, de Salins, qui avait jadis rendu des services de cette nature à l'armée de don Juan d'Autriche, et que pensionnaient actuellement l'Empereur et le roi d'Espagne ; 7 août 1581 (folio 164 verso) - description de la recette fournie par la femme Levrat. (folio 165 verso) - Injonction, sous peine d'amende, à tous les habitants de Lyon de se jeter à genoux, quelque part qu'ils se trouveront, aussitôt qu'ils entendront la cloche de Saint-Jean, qui sonnera tous les jours, à une heure après midi, et de réciter, les mains jointes et dévotement, des prières pour " appaiser l'ire de Dieu et implorer son aide et miséricorde, " dans l'affliction présente.11 septembre 1581 (folio 177 verso) - Sollicitation, par le Consulat, de la juridiction et justice sur le Rhône et la Saône, au même titre que les prévôt des marchands et échevins de Paris en jouissaient sur les rivière de Seine et de Marne.12 septembre 1581 (folio 178 verso) - Ordre aux capitaines-pennons de faire poser, tous les cent pas, dans les rues de Lyon une lanterne allumée, afin de pouvoir reconnaître plus facilement ceux qui couraient la nuit par la ville.27 septembre 1581 (folio 188 verso) - Ratification des actes de toute nature faits par les échevins, qui, en nombre inférieur à sept, étaient restés à leur poste pendant toute la durée de la contagion.26 ocrtobre 1581 (folio 200) - Nomination d'Antoine de Masso à la charge de juge gardien et conservateur des priviléges royaux des foires de Lyon, en vertu des pouvoirs conférés au corps consulaire par le roi Louis XI.26 octobre 1581 (folio 203 verso) - Convocation générale des ordres de la ville, à l'occasion de la cessation de la peste, à Lyon ; résolutions prises par cette Assemblée.9 novembre 1581 (folio 207 verso) - Lettre du Roi enjoignant aux échevins de se préparer à assister en toute dévotion et révérence aux prières et processions publiques qu'il a prescrit de faire pour " luy donner lignée d'un fiais masle. "17 novembre 1581 (folio 215 verso) - Observation faite par Claude de Rubys, procureur général de la commune, " que c'estoit chose fort ridiculle " de voir les échevins paraître aux processions en assemblées publiques en robe violette et coiffés de chapeaux de diverses formes ; 16 décembre 1581 (folio 247 verso) - décision portant qu'à l'avenir le costume de cérémonie des échevins et des quatre officiers perpétuels de la ville sera complété par un bonnet de velours noir. - Choix de Claude de Rubys et du Jésuite Emond Auger pour aller rendre à Notre-Dame de Lorette le vou fait par le Consulat, en actions de grâces de la cessation de la peste, etc.21 décembre 1581 (folio 254 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques