67WP/1-67WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00005
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1955-1957 Instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1955-1957 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1943-1945 Rémunération des employés des cantines scolaires, des ouvroirs municipaux, des gens de service des écoles (année 1957), indemnités versées aux gardiens de groupes scolaires (1952) Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1957 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1949-1958 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1955-1956
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
répertoire numérique et alphabétique
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Contributions versées pour les retraites du personnel municipal :
- Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) : contributions rétroactives de la Ville de Lyon pour d'ex-agents municipaux : validation de services auxiliaires accomplis par les dits agents : formulaires de déclaration de versements, copies d'arrêtés du maire, état des retenues (classement chronologique) 1950-1957
- versements rétroactifs effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) : . retenues rétroactives terminées entre 1949 et 1953 : états nominatifs des retenues (documents mécanographiques) 1949-1953 . retenues rétroactives terminées ou en cours en septembre 1953 : état nominatif des retenues (document mécanographique) 1953 . observations et régularisations de comptes : correspondance, notes de service 1951-1955
- versements rétroactifs effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) en 1957 : états nominatifs des versements, correspondance 1957-1958
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes