342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
NAVIGATION SUR LA SAONE ET SUR LE RHONE : - Droit de stationnement et droit d'amarrage des bateaux : réglementation, tarification ,autorisations, adjudications : pétitions, inventaires, arrêtés, rapports, affiches, procès-verbaux de mensuration, extrait d'arrêt de la Cour des Comptes, avis, correspondance, décret, réglements, cahiers des charges, articles de journaux, conventions, délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachement 1797-1892
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières