371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/90

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses".

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Informations sur le traitement

Classé en 1998 et 2009. En 2023, les registres de droits de voirie cotés 371W/91-112 ont été reclassés en 380W pour compléter la collection chronologique.

371W/63

Cote/Cotes extrêmes

371W/63

Date

1964-1968

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

477/1964 : 24 rue Cdt Charcot 69005 (1964-1965)

478/1964 : 249 av. J. Jaurès 69007 (1964-1968).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français