CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/23

Date

1515

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1515). Personnes dont le prénom commence par O.

Nommées, etc., " que tiennent les personnes " desquelz les noms se commencent par O. Z. - " On a écrit, plus tard, la suite de ce titre : " Renouvellé, adjousté et corrigé ès années 1524, 1534, 1538 et aultres, suivant et selon le mutation des tenanciers : " - Olivier Arnolet, Arnollet et même Arnoullet, imprimeur, tient, dans la rue Chanu (ou des Chanus, à cause des biens que ceux de cette famille ,y possédaient), une maison haute, moyenne et basse, qui est estimée, en fonds, 72 livres. Ses meubles et pratique, évalués d'abord à 36 livres, furent réduits à 30 livres ;(folio 4) - Olivier Roland, maître juré maçon, est estimé 80 livres pour ses meubles. En outre, " tient, qu'il a acquis de maistre Anthoine Chappuis, une maison haulte, moyenne et basse, en la rue Mercière, faisant le carré de la rue tirant à la Grenette, " etc. Cet immeuble vaut 377 livres, déduction faite d'un royal d'or et d'un écu soleil de pension, dus à l'église Saint-Paul ;(folio 7) - Pierre Martin, " artillier ; "(folio 25) - Pierre Delaroche, " regroleur " (savetier), habite la maison d'Antoine Poculot, dans le quartier de Bourgneuf. Ses meubles valent 62 livres, et il a de plus, " à cause de sa femme, Jane Perricaude " (Perricaud), la moitié d'une maison dans la " ville " de Saint-Bel. Cette part d'immeuble vaut 30 livres : Pierre Gauteret ou Gautheret, apothicaire, (frère de Jean et de Gaspard Gautheret, tous deux chanoines, le dernier en l'église Saint-Just), possède plusieurs maisons dans les rues : Neuve, Saint-Barthélemy, de la Porcherie, Saint-Georges, du Sablis et de la Juiverie. L'un de ces immeubles, sis en la rue de la Porcherie, atteint une valeur foncière de 600 livres. (folio 31 verso) - Pierre Gautheret tient, tant à Francheville et à Millery qu'en divers lieux de ces mêmes paroisses : des maisons, granges, étables, pressoirs, et autres bâtiments d'exploitation ; des terres à seigle et à froment ; des prés, vignes, bois et bruyères. Ses meubles valent 500 livres et sa nommée s'élève à 1,451 livres 8 sous 4 deniers ; (folio 35 verso) - Pierre de Bourgogne, " poste du Roy, " possède une maison de 82 livres. Ses meubles sont estimés 30 livres, etc. ;(folio 38 verso) - Pierre L'Espagnol, tireur d'or, est logé dans la maison de Guillaume Angelier ou Angellier, brodeur. Pour ses meubles 60 livres ; (folio 41) - Pierron, brodeur. Meubles 50 livres ;(folio 42 verso) - Pierre Turel, " faiseur de boteilles de cuyr. " Meubles et pratique 12 livres ;(folio 44) - Jean Juge, écrivain, marié à la veuve de Pierre Pyardet, tavernier, possède, rue de la Triperie-Saint-Paul, une maison qui vaut, en fonds, 140 livres. Ses meubles sont évalués à 24 livres ; (folio 44) - Pierre Martin, dit Baron, notaire, tient, entre autres propriétés, " une grange et tenement appelé la Grange-Blanche, en la paroisse d'Escuilly " (Ecully). Ce domaine est évalué à 12 livres ; (folio 55) - Pantaléon Davaigne, marchand génois. Meubles 600 livres ; Pierre-Ange Quinysi (Quinigi ou Guinigi) et Jean Arnolphini, Lucquois, " compaignons. " Pour leurs meubles et pratique 1,000 livres ; Paul Myle (Emile ?.), florentin. Pour ses meubles 400 livres ; (folio 57) - Paul Bandinelli, lucquois, a un mobilier de 100 livres. Il posséde, en outre, à Irigny, territoire de Moncorin, une maison, grange, vigne ; terre labourable, pré et bois, etc. ; (folio 60) - Pierre Bonte, peintre, tient, dans la rue Tramassac, une maison, haute, moyenne et basse, estimée, en fonds, 180 livres, Son mobilier est prisé 100 livres. Il a de plus, au lieu d'Irigny, une maison, un pressoir, une vigne et une terre contenant, l'une vingt hommes, l'autre deux bicherées, et encore la moitié du revenu d'une vigne de la contenance de dix hommes, etc. ; (folio 65) - Pierre Burbenon, docteur, lieutenant général en la Sénéchaussée de Lyon, tient des maisons plus ou moins importantes dans la ruelle de Tire-Cul et les rues Saint-Jean, Porte-Froc, de la Pêcherie.(folio 66 verso) - Il a aussi, dans la rue Neuve, une maison où pend l'enseigne du Pont, et, au lieu de Fourvières, " une belle Brande maison contenant deux corps, et une vigne contenant environ, trente hommes. " Les meubles de ce magistrat sont estimés 300 livres, etc. ; (folio 66 verso) - Pierre Sala meurt, en instituant pour ses héritiers Eléonore Sala et Symphorien Buatier, fils de cette dame et d'Hector Buatier, etc. Symphorien avait épousé Marguerite Buatier, qui lui avait apporté en dot une maison de la rue Neuve, estimée 500 livres ; (folio 72) - Pierre Cholet, contrôleur des mines. Pour ses meubles 500 livres. Indépendamment des autres biens de sa femme, il tient, du chef de celle-ci, une maison sise en la rue du Gourguillon et valant 140 livres ;(folio 74) - Pierre Duvergier, fourbisseur, jouit d'une pension de 40 livres que lui doit Pierre Durand, hôtelier ;(folio 76) - Pierre Seypinel, imprimeur ; (folio 78 verso) - Pierre Charlot, verrier ;(folio 82) - Pierre Lenfant, armurier ;(folio 84) - Pierre Durieux ou Du Rieu, peintre, possède, dans le quartier de la Bombarde, une maison haute et basse, estimée, déduction faite de 3 livres de pension à la chapelle du Sépulcre, en l'église Saint-Jean, 31 livres. Il a en sus, au territoire de Saint-Sébastien, une vigne de dix hommes, une terre en friche d'un demi-bichet et un bois d'une bicherée ; (folio 84) - Philippe Favier, dit Ligier ou Légier, tuilier, a, dans la rue de Beauregard, deux corps de maison, jardin et tuilerie derrière, etc. ; (folio 97) - Pierre Guérin, Maître de la Monnaie de Romans, possède, en la rue du Puits-Pelu, une maison de 152 livres, en fonds ;(folio 99 verso) - Pierre Orlandini, marchand florentin, tient " une grant maison, haulte, moyenne et basse, en laquelle solloit estre la Monnoye, qui fut de Antoine de Roncheval (seigneur de Pramenoux), et, depuis, de Claude Besson. " Cet immeuble est estimé 560 livres. Orlandini a de plus " ung grant jardin dernier ladicte maison, en la rue Saint-Barthélemi, qu'il a acquis des héritiers Jehan Caille ; " ce jardin est estimé 64 livres, en fonds. Les meubles d'Orlandini valent 400 livres ; (folio 100 verso) - Pierre Augustin, maître de la Monnaie de Romans, tient " deux maisons, haultes, moyennes et basses, où il y a deux aviz (escaliers à noyau) de pierre, au tenement des jardins Saint-Anthoine, estans en la rue allant du Temple à Confort, devers le vent, avec un grant et moyen jeu de paulme et un jardin dernier. " Didier Besançon, " tailleur de la Monoye, " était marié à Augustine, soeur de Pierre Augustin, etc. ; (folio 115) - Pierre Jarson, fabricant d'arbalètes ; Pernet Boton, paumier, possède " une maison haulte et basse, ensemble ung grant jeu de paulme couvert, avec ung petit jardin dernier, au tenement de maisons et jeu de paulme (de), Pierre Augustin, estant en la rue allant de Confort au Temple et joignant une autre maison du dict Boton. " Celle-ci, qui était pourvue d'un " aviz de pierre et ung jardin dernier, " joignait ledit jeu de paume et le tenement de Notre-Dame-de-Confort ; (folio 120, 120 verso) - Françoise de Bron, dame de Presnay ou Prenay en Dauphiné, acquiert l'hôtellerie de l'Echiquier, que tenait Pierre de Collonges, hôtelier ;(folio 125 verso) - Pierre Vanier ou Vannier, " illumineur, " tient, en la grande rue de l'Hôpital, une maison confinée, d'un côté, au jardin de Michaud La Caille. Il a de plus acquis de ce dernier " une place où il a édiffié deux pyes de maison, joignans à sa dicte maison et la rue allant du Puys-Pelluz au pont du du Rosne. Extimées valoir par an 40 livres, pour ce 80 livres. " L'autre maison est prisée 39 livres 5 sous, etc. Pour les meubles du peintre 18 livres ; (folio 131, 6 recto, 11 verso) - Pierre Nicolas, imprimeur, fait bâtir à neuf, dans la rue Chanu, une maison haute, moyenne et basse ; (Cette maison touchait la demeure d'Olivier Arnollet.)(folio 132) - Poncet... (en blanc), verrier ; - Pierre Mareschal, imprimeur, tient, du chef de sa femme, dans la rue d'Ambronay, une maison estimée, en fonds, 112 livres, dont, déduction faite de 45 sous de pension, dus à messire François de Rouédis, dit de Pavie, sieur de Fronquevaulx, et trois bichets de froment de pension, dus : à messire Jean Balarin, il reste 97 livres 15 sous. Les meubles de Mareschal, qui étaient estimés 48 livres, furent réduits à 24 livres, en raison de sa pauvreté ; (folio 134 verso, 6 recto, 14 verso) - Pierre Antoine, " haubergeonnier" ;(folio 136 verso) - Pierre Dumas, dit Bourbon, receveur des tailles. Meubles 24 livres ; (folio 137) - Jean de La Ruscade, imprimeur ; (folio 140 verso) - Etienne Cochard, fondeur de lettres ; (folio 140) - Pierre Dangier (d'Angers ?), imprimeur, tient, dans la rue Grolée, une maison haute et basse, avec jardin derrière, contiguë à la maison du seigneur de Grolée. Cet immeuble a 30 livres de valeur foncière, dont il faut défalquer 3 livres de pension, dues aux héritiers de Jacques Thezé, et la valeur de trois bichets de froment, aussi de pension, livrables à l'abbaye d'Ainay. Le mobilier de Pierre Dangier ou d'Angers est primitivement fixé à 18 livres ; mais cet industriel ayant été reconnu impotent, " par quoy néant de meubles, " fut déchargé de cette cote ;(folio 148 verso, 7 recto, 8 verso) - Pierre Fayaud, pareillement imprimeur, habite la maison du seigneur de Mespieu, qui était de la famille de Grolée, en la rue de ce nom ; (folio 149) - Pierre Deschasteaux, maître d'école. Pour ses meubles 48 livres ; (folio 153, 7 recto, 13 verso) - Pierre Fournier, dit Le Vert, brodeur ; (folio 153) - Pierre de Musino, de Vienne, tient une pension de 13 écus d'or vieux, à lui due par les prébendiers de la chapelle de Sainte-Barbe, érigée en l'église Saint-Nizier, sur la maison de la dite chapelle. La pension dont il s'agit vaut, en fonds, 149 livres 10 sous ; (folio 176 verso, 8 recto, 16 verso) - Philippe Poculot et Pierre Blanc, fondeurs, habitent tous les deux la rue Boysson ou Buisson ; (folio 183 verso) - Pierre Charly dit Labbé, cordier, possède : dans la rue de l'Arbre-Sec, trois maisons, l'une desquelles est estimée 100 livres, en fonds ; en la rue " tirant de Sainte-Catherine à la porte Saint-Marcel, " une moitié de maison, plus une maison entière, un colombier, une vigne de la contenance de trente hommes et un bâtiment d'exploitation. Ce domaine, appelé de la Gella, était situé " joste le grant chemin tendant de Saint-Vincent à la croix benoiste Gagniet ; " une pension (rachetée depuis) de 10 livres tournois, due par les époux Claude Pezet sur leur maison de l'Arbre-Sec. Mobilier 150 livres. Les charges de Pierre Charly se bornent à deux pensions : l'une de trois livres, due à Saint-Pierre-les-Nonnains, l'autre de 4 livres 16 sous 8 deniers, due aux Carmes pour messes et anniversaires, etc. La nommée entière du père de Louise la Belle-Cordière, s'élève à 318 livres 17 sous 4 deniers, " qui est 26 solz 6 deniers pour denier ; " (folio 187 verso, 9 recto, 7 verso) - Pierre Chastillon, docteur, " advocat de Fourest (Forez), " tient, du chef de sa femme, fille du receveur Buatier, une maison haute, moyenne et basse, située en la rue Malpertuis, en face de la chapelle de Saint-Côme. Il possède, en outre, dans la rue Mercière, devant le couvent de Saint-Antoine, la moitié d'une maison ayant appartenu à Jacques Tourvéon, et, près la chapelle de Saint-Jacques ou Saint-Jacquême, une troisième maison, etc. ; (folio 202 verso) - Pierre Henry, bossetier ;(folio 204 verso) - Philibert de Rivoire, seigneur de Courtin, possède " ung grand tenement de maisons haultes, moyennes et basses, et une grange et vigne, prez et terres, au grand chemin tirant des Célestins à Ainay, appelé le Plat, joignant à une ruelle tirant sur le Rosne, devers bise, et l'autre partie du dict Plat, de Jehan Du Peyrat, devers vent. Extimé valoir par an 100 livres, pour ce 400 livres ; " (folio 227) - Pierre Durieux verrier ; (Est-il le même que le peintre de ce nom, mentionné plus haut, auquel cas celui là aurait été peintre-verrier ?) (folio 228) - Robert Albisse, marchand florentin, habite la maison de Jean Rousselet, rue de Romagny. Pour ses meubles 1,800 livres ; (folio 241) - Rollet Glazou Glas, chasublier ;(folio 247) - Robinet Rochon, fourbisseur (folio 249 verso) - Rome Morin, marchand libraire, tient, dans la rue Mercière, une maison valent 75 livres, acquise par lui des héritiers Don-Jehan. " Acoultré pour ses meublés par les commissaires, 100 livres ; " (folio 254 verso) - Simon Lespagnol et Simon Lamerjat, lapidaires ; (folio 273 verso, 274 verso, 276 verso) -Thomas Morillon, vigneron, doit à la confrérie des Imprimeurs, érigée aux Carmes, une pension de 4 livres sur une maison ayant appartenu à Louis de Rino, et dans laquelle il demeure ; (folio 295 verso) - Urbain Parenché, " pour la compaignie de Bonvize (Bonvisi), demeurant en la maison messire Jehan Palmier. Pour ses meubles 2,500 livres, " etc.(folio 309).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48