2554WP/1-2554WP/41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHRS (centre d'hébergement et de réadaptation sociale) La Charade (et crèche), 257-261 rue Paul Bert. Reconstruction : copie de la convention de mandat avec l'OPAC, avenant, fiches de situation, étude de disposition, approche financière, pré-programme, programme, programme technique détaillé, étude préalable de sécurité publique, choix des énergies, analyse par le maître d'oeuvre des remarques émises par le maître d'ouvrage, mise en place d'un dispositif de suivi de la piézométrie, comptes rendus de réunions, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires