CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes perçues au nom du Roi (1512 - 1513) Tailles imposées à la Ville
Taxes perçues au nom du Roi. - Chartreaux (pour le côté du Rhône ou de l'Empire) des restes : des 4 deniers imposés à la commune en juillet 1512 ; - des 6 deniers levés en septembre de la même année pour fournir au Roi la somme de 6,000 livres tournois, et l'excédant, joint aux deux autres deniers, pour subvenir aux frais des réparations de la ville ; - des 4 et 6 deniers des " menuz " ou contribuables les moins aisés, de l'an 1512 ; - des 8 deniers imposés sur les apparents, au mois de juillet 1513 ; - de ces mêmes 8 deniers, enfin, sur les menus ou moins apparents. - Le produit de ces divers restes monte en totalité à la somme de 5,226 livres 17 sous 8 deniers. - On trouve dans les documents ci-dessus mentionnés, soit parmi les apparents, soit au nombre des moins aisés : - messieurs : Jean de Chaponay, président des Comptes de Grenoble ;(folio 2) - le président de Villeneuve (?) ;(folio 3) - le juge Chauvet ;(folio 12) - de Grolée, de Mespieu,(folio 42 verso) - de Saint-Priest ;(folio 44) - Etienne Jaqueyron, élu de Dijon, etc. ;(folio 55) - les imprimeurs : - Jean Lodet,(folio 8) - Antoine Lambillon,(folio 10) - Girard Oze,(folio 38 verso) - Jean Delaplace,(folio 38 verso) - Martin Havard,(folio 40) - François Fradin, etc. ; (folio 41) - Jean Yvonnet, l'écrivain ;(folio 8) - les enlumineurs : - Jean Rion,(folio 8, 57 verso) - Pierre Vannier (ailleurs on a écrit : Varnier) ;(folio 10) - les peintres : - Antoine Chevallier,(folio 8 verso) - Jean Ramel (verrier) ;(folio 37 verso) - les fondeurs : - Michel Morand,(folio 28) - Guillaume Boucletier,(folio 33) - Michaud Brison, - Pierre..... (en blanc)(folio 54 verso). - Ces deux derniers sont qualifiés de bossetiers ; - les potiers de terre : - Antoine Paturel (il était de Francheville, près Lyon),(folio 10) - Antoine Marquet,(folio 39) - Pierre Martin ; (folio 45 verso) - Gilles ou Gillet Le Riche, tailleur de moules de cartes ;(folio 40 verso) - les verriers : - Jean Chambellan,(folio 36) - Regnaud Rigaud ;(folio 37) - François Binago (celui-ci était-il armurier comme ceux du même nom ? ) ;(folio 34) - Ennemond Fontanel, le relieur de livres ;(folio 37 verso) - les lapidaires : - Jean Jourdain,(folio 44 verso) - Jean Mallion ;(folio 54) - les brodeurs : - Pierre Fournier,(folio 44 verso) - Richard Bonant, dit Brunet, et le frère de ce dernier, dont le nom n'est pas cité, etc.(folio 44 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48