2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°01014
Opération n° 01014073
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°01014
Opération n° 01014073
Dossiers de procédure :
Lots 1 à 4 (2012).
Dossier du candidat retenu :
Lot 1, remplacement de la console de mixage audio, marché n° 128124 attribué à GL Events (2012-2014).
Lot 2, remplacement du système de distribution audiovisuel plateau, marché n° 128125 attribué à Calasys (2011-2013).
Lot 3, remplacement de 4 automates scéniques et installation de détection de charge pour treuils, marché n° 128126 attribué à Elsy (2012-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.