72WP/1-72WP/57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00105
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
Traitements et versements de Sécurité sociale :
- musiciens de l'HARMONIE MUNICIPALE : années 1958 et 1959 : fiches récapitulatives annuelles des traitements, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, copies d'arrêtés du maire, mandats de paiement, relevés nominatifs trimestriels des salaires servant au calcul des cotisations, états des cotisations, certificat 1953-1959
- personnel municipal des mairies (agents non titulaires principalement) : années 1956 à 1958 : fiches récapitulatives annuelles des traitements, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, états des rappels de traitements, copies d'arrêtés du maire, certificats, reçus, états nominatifs des indemnités, état des décomptes (1955-1959)
Instructions relatives aux traitements du personnel de l'HARMONIE MUNICIPALE : fixation des salaires, évolution des carrières (désignation de musiciens, promotions, mutations, cessation d'activité) avec effet sur les traitements : barèmes trimestriels et semestriels (1954 et 1959), notes de service, copies d'arrêtés du maire, états nominatifs des rémunérations annuelles (1945-1959)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières